Subervie Assurances est la société éditrice du site et le représentant légal.
Agent général exclusif MMA
Pour les produits ou autres garanties que MMA : Courtier en Assurances
Immatriculé auprès de l’ORIAS sous le n° 07001677 – www.orias.fr
Le nom de l’entreprise d’assurance ou du groupe d’assurances ayant généré plus de 33% de notre Chiffre d’Affaires de l’année précédente : MMA
Nous relevons, comme tout intermédiaire d’assurance, du contrôle exercé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), notamment aux fins de protection de la clientèle - 4 place de Budapest, CS 92459 – 75436 PARIS CEDEX 09
En cas de mécontentement, vous pouvez vous adresser à notre Référent Réclamations au sein de notre cabinet qui traitera la réclamation ou la transférera vers le Service éventuellement habilité. Puis, en cas de persistance, saisir le médiateur de l’Association «La Médiation de l’Assurance » TSA 50110 - 75441 Paris Cedex 09
Le détail des frais des contrats d’Assurance Vie, de capitalisation et PER est disponible sur la page dédiée de mma.fr
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.subervie-assurances.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Subervie Assurances
Siège social : 30, cours Maréchal Juin 33000 BORDEAUX
Capital social : 401 222,00 euros
339 041 55 RCS Bordeaux - (6622Z)
Courrier électronique : contact@subervie-assurances.com
Téléphone : 05 56 91 20 60
Horaires : Lundi au vendredi 9h00 – 12h30 / 14h00 – 17h45
Agence secondaire : 129, cours Maréchal Gallieni 33000 BORDEAUX
Téléphone : 05 56 93 25 69
Courrier électronique : contact@subervie-assurances.com
Horaires : Lundi au vendredi 9h00 – 12h30 / 14h00 – 17h45
Créateur du site : The KUB - 5, rue de la Rousselle - 33000 Bordeaux
Hébergeur : Nétissime - Groupe Magic Online - 130-134, Avenue du Président Wilson - 93512 Montreuil Cedex
Responsable de la publication : Matthieu Subervie et Hugues Subervie
En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de www.subervie-assurances.com est strictement interdite. Les citations courtes sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien internet vers la page source.
Ce site utilise Google Analytics. En continuant à naviguer, vous nous autorisez à déposer des cookies à des fins de mesure d’audience. www.subervie-assurances.com ne peut être tenue responsable de l’utilisation qui est faite de ces cookies. Les cookies en eux-mêmes ne peuvent servir à découvrir l’identité de l’utilisateur. Si vous ne souhaitez pas que www.subervie-assurances.com ait accès aux cookies, votre navigateur vous permet de refuser ou de désactiver l’utilisation de cookies ; toutefois, veuillez noter que les cookies peuvent être nécessaires pour permettre à www.subervie-assurances.com d’améliorer votre utilisation du site. Les fonctionnalités de chaque navigateur étant différentes, veuillez vous référer à la rubrique « Aide » de votre navigateur pour de plus amples informations sur la façon de refuser ou désactiver l’utilisation de cookies.
www.subervie-assurances.com ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.subervie-assurances.com. www.subervie-assurances.com ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site www.subervie-assurances.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. www.subervie-assurances.com se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, www.subervie-assurances.com se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie...).
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.subervie-assurances.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.subervie-assurances.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause www.subervie-assurances.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.subervie-assurances.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.subervie-assurances.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresseà laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.subervie-assurances.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
©2018 AGENCE THE KUB